Les donations et assurances-vie sont deux moyens simples, sûrs et fiscalement avantageux de contribuer durablement à la vie du diocèse, aux projets pastoraux et à l’entretien du patrimoine religieux. Car soutenir la mission de l’Église peut prendre bien des formes. Au-delà du don ponctuel ou régulier, certains fidèles choisissent de transmettre une part de leurs biens de leur vivant ou après leur décès, afin que leur engagement perdure dans le temps.
Les donations
Contrairement au legs, qui ne prend effet qu’après le décès, la donation est faite de son vivant et a donc un effet immédiat. Une personne peut souhaiter se séparer d’un bien et le donner immédiatement, quel qu’il soit: immeuble (loué ou libre d’occupation), compte-titres, voiture, œuvre d’art, somme d’argent…
- S’il s’agit d’un bien immobilier, cette donation se fait obligatoirement par un acte chez un notaire.
- S’il s’agit d’un bien meuble, en fonction de sa valeur, elle peut se faire par acte notarié (valeur importante) ou par la simple remise d’un chèque ou d’un objet, ou encore par virement bancaire.
> Comme le Denier de l’Église, la donation d’un bien à l’Association diocésaine de Nice bénéficiera de la réduction d’impôt sur le revenu à hauteur de 66% de son montant, dans la limite de 20% du revenu imposable, reportable sur 5 ans.
Des formes particulières de donation existent:
- La donation de la nue-propriété permet de réserver l’usufruit du bien à l’Église sa vie durant: par exemple, s’il s’agit d’un bien immobilier, l’Association diocésaine pourra l’habiter ou le louer, mais pas le vendre.
- La donation temporaire d’usufruit permet de conserver un bien (appartement, portefeuille d’actions…) tout en permettant à l’Association diocésaine de percevoir les revenus du bien (loyers, intérêts et dividendes d’actions…).
L‘intérêt pour le donateur est fiscal: diminution de l’impôt sur le revenu par la non taxation des revenus de cet actif, et diminution de l’assiette de l’ISF de la valeur totale du bien pendant la durée de l’usufruit qui est de 3 ans au minimum. La fiscalité des donations évoluant rapidement, il est important d’étudier plus précisément chaque situation avec l’aide de d’un conseiller juridique.
L’assurance-vie
L’assurance-vie est une manière simple et pratique de transmettre à l’Église un capital, même modeste, sans avoir besoin de rédiger un testament. Comme pour un legs, aucun droit n’est dû à l’État par l’Église quel que soit le montant du contrat.
Les contrats d’assurance-vie étant gérés indépendamment de la succession, leur règlement est assuré directement par l’assureur ou la banque après présentation par l’Association diocésaine des pièces justificatives nécessaires.
Pour en faire profiter l’Église, il suffit de mentionner dans le contrat, dans la clause du bénéficiaire, et après avoir vérifié que les droits des héritiers sont respectés, le nom et l’adresse de l’Association diocésaine.
Par l’envoi d’un simple courrier auprès du gestionnaire du compte, il est à tout moment possible de modifier le bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie souscrit dans le passé.
> Comme pour les donations, la fiscalité des assurances-vie peut évoluer très rapidement, et il est recommandé de demander des conseils à un banquier, un notaire…

Choisir la donation ou l’assurance-vie, c’est poser un geste de confiance et d’espérance: celui de transmettre une part de ce que l’on a reçu pour permettre à l’Église de continuer sa mission auprès de tous. Chaque situation étant unique, l’équipe diocésaine reste à l’écoute pour accompagner les donateurs dans leurs démarches, en lien avec des notaires et conseillers spécialisés.
